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Marques déposées par la société NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT

Numéro de dépôt :
95591695
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 1995 par la société NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 9 rue Charles Chabert BP 64, 26202 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 980 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591695.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2005.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT - 9 rue Charles Chabert BP 64, 26202 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 592980072


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.